Mentions légales
Éditeur
Ce site internet est édité et diffusé par La Jolie Penderie
Siège social : 31 la Couillardais – 44780 MISSILLAC
Statut juridique : Auto-entrepreneur
SIRET : 94273714900016
Directeur de la publication
Mathilde MICHEL
06.99.24.33.26
lajoliependerie44@gmail.com
Identité visuelle
Florine LE RICHON (Floris Illustrations)
Hébergeur
Le site web est hébergé par Squarespace, Inc.
225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, Etats-Unis.
http://www.squarespace.com
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, etc.), est protégé par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou modification des éléments du site sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon.
Protection des données personnelles
La Jolie Penderie est responsable du traitement des données.
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, gérer les comptes clients et envoyer des communications.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données.
Responsabilité
La Jolie Penderie s’efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations présentes sur le site.
La Jolie Penderie ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Lois applicables et juridictions compétentes
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française.
En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, La Jolie Penderie a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, tout consommateur pourra déposer sa réclamation :
sur le site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
ou par voie postale en écrivant à : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION - 27, avenue de la Libération - 42400 SAINT-CHAMOND
Les cookies
Les cookies utilisés sur ce site sont destinés à améliorer l'expérience utilisateur et ne sont en aucun cas utilisés à des fins commerciales. Vous pouvez désactiver l'utilisation des cookies dans les paramètres de votre navigateur.